Compte-rendus

Conseils municipaux de Remilly-en-Montagne

Compte-rendu conseil Municipal du 21 novembre 2025

Rappel de l’ordre du jour :

  • Approbation du dernier compte rendu

  • Attribution du logement 18 Grande Rue

  • PSC : protection sociale complémentaire

  • Prime de noël

  • Impayé logement 18 grande rue

  • Panier de noël

Compte-rendu conseil Municipal du 16 mai 2025

Rappel de l’ordre du jour :

  • Approbation du dernier compte rendu
  • Convention d’occupation de la parcelle ZK 37
  • Chèque Groupama
  • Décision modificative de budget
  • Virement de crédit
  • Devis SICECO : Changement éclairage public
  • Travaux Presbytère
  • DRAC restauration des statues
  • Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil Municipal du 11 juillet 2025

Rappel de l’ordre du jour :

  • Approbation du dernier compte rendu

  • Remboursement de frais d’annonce

  • Travaux voirie 14 rue de Chaux

  • Attribution du logement 15 Grande Rue

  • ZAER

  • Subvention AS

  • Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil Municipal du 26 septembre 2025

Rappel de l’ordre du jour :

  • Approbation du dernier compte rendu

  • Chèque de M. GARROT Alain

  • Décision modificative de budget

  • Coupes ONF 2025-2026

  • Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil Municipal du 11 avril 2025

Rappel de l’ordre du jour :

  • Approbation du dernier compte rendu
  • Protection sociale complémentaire santé
  • Devis SICECO : Changement éclairage public
  • Travaux Presbytère
  • Devis ONF : Plantation
  • Inauguration fin travaux de l’Eglise
  • Informations et questions diverses 

Compte-rendu conseil Municipal du 28 février 2025

Rappel de l’ordre du jour :

  • Approbation du dernier compte rendu

  • Vote du Compte financier unique

  • Affectation des résultats

  •  Vote du taux des taxes

  • Vote des subventions aux associations

  • Renouvellement de bail Sébastien GARROT

  • Vote du Budget Primitif

  • Avis sur le projet: centrale photovoltaïque au sol St Mesmin

  • Renouvellement ICO

  • Informations et questions diverses 

Compte-rendu conseil Municipal du 24 janvier 2025

Rappel de l’ordre du jour :

  • Approbation du dernier compte rendu
  • DIA : droit de préemption
  • Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
  • Devis pour le traitement du calcaire
  • Débat d’orientation budgétaire
  • Informations et questions diverses