Compte-rendus
Conseils municipaux de Remilly-en-Montagne
Compte-rendu conseil Municipal du 21 novembre 2025
Rappel de l’ordre du jour :
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Approbation du dernier compte rendu
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Attribution du logement 18 Grande Rue
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PSC : protection sociale complémentaire
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Prime de noël
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Impayé logement 18 grande rue
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Panier de noël
Compte-rendu conseil Municipal du 16 mai 2025
Rappel de l’ordre du jour :
- Approbation du dernier compte rendu
- Convention d’occupation de la parcelle ZK 37
- Chèque Groupama
- Décision modificative de budget
- Virement de crédit
- Devis SICECO : Changement éclairage public
- Travaux Presbytère
- DRAC restauration des statues
- Informations et questions diverses
Compte-rendu conseil Municipal du 11 juillet 2025
Rappel de l’ordre du jour :
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Approbation du dernier compte rendu
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Remboursement de frais d’annonce
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Travaux voirie 14 rue de Chaux
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Attribution du logement 15 Grande Rue
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ZAER
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Subvention AS
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Informations et questions diverses
Compte-rendu conseil Municipal du 26 septembre 2025
Rappel de l’ordre du jour :
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Approbation du dernier compte rendu
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Chèque de M. GARROT Alain
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Décision modificative de budget
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Coupes ONF 2025-2026
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Informations et questions diverses
Compte-rendu conseil Municipal du 11 avril 2025
Rappel de l’ordre du jour :
- Approbation du dernier compte rendu
- Protection sociale complémentaire santé
- Devis SICECO : Changement éclairage public
- Travaux Presbytère
- Devis ONF : Plantation
- Inauguration fin travaux de l’Eglise
- Informations et questions diverses
Compte-rendu conseil Municipal du 28 février 2025
Rappel de l’ordre du jour :
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Approbation du dernier compte rendu
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Vote du Compte financier unique
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Affectation des résultats
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Vote du taux des taxes
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Vote des subventions aux associations
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Renouvellement de bail Sébastien GARROT
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Vote du Budget Primitif
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Avis sur le projet: centrale photovoltaïque au sol St Mesmin
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Renouvellement ICO
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Informations et questions diverses
Compte-rendu conseil Municipal du 24 janvier 2025
Rappel de l’ordre du jour :
- Approbation du dernier compte rendu
- DIA : droit de préemption
- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
- Devis pour le traitement du calcaire
- Débat d’orientation budgétaire
- Informations et questions diverses
Comptes-rendus des conseils municipaux de Remilly-en-Montagne en 2024

